Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI
/
RESSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESSAC
BROSSETTE BTI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1542633
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2009

Présentation de la marque RESSAC

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI domicilié(e) 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2144690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2144690) - France.

La marque RESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESSAC est expirée depuis le 18 juillet 2009.

BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS LIGNE HOTELLERIE , PAVI , NOEMI , CAPRICORNE , B BROSSETTE , PORTECH , BTI , LES BAINS PAR BROSSETTE


BROSSETTE BTI Société Anonyme - 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2144690) - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2144690) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144690 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61157 - Publication au BOPI 1992-03-10

Des articles sanitaires, en particulier des réservoirs de chasse d'eau